Mentions Légales

Mentions Légales

Nom du propriétaire du site
Yourbank Gestion Privée – Jacques VIVIEN, Dirigeant-Fondateur. 
Adresse du siège social : 1 Chemin Cheval Blanc 84800 Isle sur la Sorgue.
Yourbank Gestion Privée est une société de Conseil en Gestion de Patrimoine (Indépendante sans lien capitalistique), 
Membre de la CNCGP Chambre Nationale des Conseillers en Gestion de Patrimoine, agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), 
enregistrée au RCS Avignon- SIRET : 84233919400024 - SASU au capital de 1000€. 
Société inscrite sur le Registre unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance sous le N°18006892 (www.orias.fr) en qualité de :
• Conseiller en Investissement Financier, 
• Courtier en Opérations de Banque et Services de Paiement
• Courtier en Assurance ou Réassurance.
Statut d’Agent Immobilier Carte T, N°: CPI 0605 2018 000 037 069. Ne peur recevoir aucun fonds, effet ou valeurs..
Assurance professionnelle - RCP N°231162 - Police n° 118.263.166. Souscrite auprès de MMA.

Rappel concernant l’utilisation du site :
Il convient au préalable de votre visite de vérifier la réglementation en vigueur vous concernant, à savoir, le visiteur doit s’assurer d’être autorisé à se connecter au site web dans le pays à partir duquel la connexion est établie. La réglementation internationale limitant l’accès en fonction de la loi de certain pays. 
L'accès et la consultation de ce site sont interdits aux personnes physiques et morales qui, en raison de leur nationalité, siège social, domicile, ou tout autre motif, sont soumises à une juridiction leur interdisant ou limitant l’accès aux sites internet de prestataires de services financiers étrangers, ou dans laquelle la publication, l’accès, la consultation et/ou l’utilisation de données telles que celles figurant sur notre site constituent une violation des lois et réglementations applicables. Ce principe s’applique notamment aux personnes résidant aux Etats-Unis et au Royaume-Uni. Vous êtes prié(e) de vous renseigner sur la législation applicable dans votre pays avant d’accéder, de consulter et d’utiliser le présent site. En outre, si vous vous trouvez dans l’une des hypothèses mentionnées ci-dessus, vous êtes prié(e) de quitter immédiatement ce site.
En complément : liste des organismes de contrôle et réglementaire :
- www.amf-france.org : Autorité des marchés financiers (AMF) - Autorité des marchés financiers : 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 2 
- www.orias.fr : ORIAS - 1, rue Jules Lefebvre 75311 Paris cedex 09.
- https://acpr.banque-france.fr/ :  Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 Place de Budapest, 75436 Paris

Responsable du site et de la publication :
Nom : Jacques VIVIEN 
Téléphone : 07.67.911.456.  
Email : jacques.vivien@yourbank.fr
La présentation sur ce site, des informations, renseignements, présentations ainsi que des sociétés, partenaires financiers, partenaires immobiliers, tout autre partenaire, leurs produits, services, publicités, particularités, liens directs, n’est délivrée qu’à titre informatif et ne constitue en aucun cas un quelconque conseil en investissement, un engagement sous quelque forme que ce soit, une recommandation personnalisée, une sollicitation d’offre d’achat, un démarchage. L’interprétation de l’information reste à la liberté du visiteur du site, la responsabilité de Yourbank Gestion Privée ne peut être engagée en cas de perte. Nous invitons le visiteur du site à s’informer en complément, directement auprès de la source émettrice de l’information (dépêche société, réglementation, loi, amendement, BOFIP…). Nous rappelons que les performances passées ne préjugent pas des performances à venir.
Ce site n’a aucune valeur d’engagement contractuel, commercial ou juridique. Il est destiné à un usage uniquement informatif et indicatif. (Voir chapitre ci-après : objectif du site et responsabilité quant au contenu).

Informatique et Libertés - Données personnelles et confidentielles – RGPD :
Le site www.yourbank.fr assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée. Le présent site respecte les directives de la CNIL et de la RGPD (règlement général sur la protection des données) pour les données personnelles et la confidentialité. 
A titre de complément d’information, vous pouvez consulter le site : www.cnil.fr
Nature et finalité des données collectées : vos données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers à des fins de marketing sans votre consentement formel. Nous pouvons combiner vos données avec des données que nous recueillons auprès d’autres sociétés et les utiliser pour améliorer et personnaliser nos services et contenus.
Yourbank Gestion Privée, responsable du traitement gère toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Ces informations sont utilisées en internes à des fins de gestion administrative et commerciale pour le traitement de votre demande, éventuellement la mise en relation avec un partenaire commercial si cela est nécessaire ou pour personnaliser le contenu de notre offre. Dans la mesure où vous renseignez le formulaire de contact, vous nous autorisez à vous contacter avec nos partenaires ainsi que vous informer sur nos services et ceux de nos sociétés liées, par du marketing ciblé, des mises à jour de service et des offres basées sur vos préférences de communication, sans engagement de votre part. 

Protection des données personnelles :
Nous sommes respectueux des données personnelles. Nous les utilisons, dans le strict respect de la réglementation, de façon responsable et transparente, afin de mieux servir et proposer des solutions patrimoniales adaptées aux besoins de nos clients, prospects et visiteurs du site.
Plus généralement, Yourbank Gestion Privée peut vous envoyer des e-mails ou d’autres communications et des publicités de tiers avec des offres. Si vous ne souhaitez plus recevoir d’informations promotionnelles spéciales, de publicités ou d’autres messages de notre part ou de la part de tiers annonceurs, vous pouvez demander à ne plus recevoir de communication en nous contactant par téléphone, mail, ou par courrier postal. Un délai raisonnable nous sera nécessaire afin de satisfaire votre demande.
Yourbank Gestion Privée est susceptible de faire appel à des prestataires afin d’assurer nos opérations de promotions auprès de sociétés partenaires, tiers, proposant des services de réseaux sociaux, sur la base des informations dont nous disposons et notamment pour vous permettre d’assurer les meilleures mises en relation possible : vous pouvez refuser que vos informations soient utilisées à cette fin en configurant les paramètres de confidentialité directement sur les réseaux sociaux sur lesquels vous vous êtes inscrits. 
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, d’effacement de vos données personnelles ainsi qu’un droit de limitation du traitement réalisé et de définir le sort de vos données en cas de décès. L’exercice de certains de ces droits est susceptible d’entraîner l’impossibilité pour Yourbank Gestion Privée de vous fournir un accès au Site ou l’utilisation de toute ou partie du Système et des Services.
Concernant vos données personnelles, vous disposez, à condition que Yourbank Gestion Privée puisse remplir ses obligations réglementaires ou contractuelles (être dans l’impossibilité sous quelque forme que ce soit) :
- d’un droit d’accès, 
- d’un droit de rectification, 
- d’un droit de restriction sur leur utilisation, 
- d’un droit d’opposition à leur utilisation, 
- d’un droit à l’effacement ou encore d’un droit à la portabilité.
Yourbank Gestion Privée recueille uniquement les données nécessaires, les conserves dans une stricte confidentialité, ne procède à aucune commercialisation.

Réclamations :
Pour toute réclamation d’ordre générale ou si vous souhaitez plus d’information concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez faire votre demande via le formulaire de contact, ou nous contacter par courrier : 1 Chemin Cheval Blanc 84800 Isle sur la Sorgue.
Un délai de traitement de 15 jours est à prévoir, un mail vous sera adressé avec accusé de réception pour vous informer du traitement de votre demande, à défaut un complément d’information concernant votre demande peut allonger ce délai.
Si toutefois, en dépit du soin apporté au traitement de votre demande, en cas d’insatisfaction quant au traitement de vos données personnelles, vous avez la possibilité d’introduire en France une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) à l’adresse suivante : Service des plaintes, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07 –01 53 73 22 22, www.cnil.fr/fr/plaintes
Nous restons à votre disposition pour vous apporter toutes les informations complémentaires.

Copyright :
L’utilisation de tout document provenant du site Yourbank Gestion Privée n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé et personnel, strictement interdit en usage public, commercial, professionnel, à défaut de demande expresse à Yourbank Gestion Privée. Toute réutilisation, reproduction, retranscription, modification qui pourraient être effectuées à d’autres fins sont expressément interdites, à défaut d’une demande d’autorisation préalable faite par écrit à la société : Yourbank Gestion Privée 1 Chemin Cheval Blanc 84800 Isle sur la Sorgue ou par mail : jacques.vivien@yourbank.fr 
Les informations, données, références, précisions, présents sur le site sont interdits d’exploitation sans accord préalable du responsable : Jacques VIVIEN.

Accès au site :
Yourbank Gestion Privée se réserve le droit de modifier, intervenir, résilier, suspendre ou interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Objectif du site et responsabilité quant au contenu :
Les informations et avis contenues dans ce site web n’ont qu’un caractère informatif. Rien dans ce Site Web ne peut être considéré comme un démarchage, une sollicitation, une offre ou un engagement de Yourbank Gestion Privée à mettre en place une transaction aux conditions qui y sont décrites ou à d’autres conditions, une base de quelque contrat que ce soit ou un conseil juridique, fiscal ou autre, ou encore une recommandation de s’engager dans toute transaction. Nous vous rappelons, que Yourbank Gestion Privée décline toute responsabilité sur l’utilisation que vous pouvez faire des informations et avis présent sur notre site, qui ne prend pas en compte les demandes, besoins, objectifs individuels ainsi que situation financière et besoins spécifiques de quelconques utilisateurs individuels. Toute personne intéressée se doit vérifier les informations mises à disposition et d’en faire un usage approprié. Yourbank Gestion Privée décline toute responsabilité sur l’interprétation et l’utilisation qui sera faite des informations fournies sur ce site.
Nous mettons régulièrement à jour notre site afin que les données qu’il contient soient le plus fiable possible. Néanmoins, nous ne garantissons ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité de ces données, à quelque fin que ce soit, notre responsabilité ne pouvant être engagée. Le contenu de ce site est susceptible d’être modifié en tout temps et sans préavis. En conséquence, il ne doit en aucun cas servir de base à une décision de placement ou d’investissement. L’utilisation de ce site est sous la seule et entière responsabilité de l’utilisateur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte(s) ou de dommage(s) découlant de l’utilisation des informations contenues dans ce site.
Yourbank Gestion Privée s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.yourbank.fr, et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, nous informons le visiteur dans sa démarche qu’il lui appartient en complément de consulter et vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en nous contactant. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers (société, association, organisation, d’ordre privé ou professionnel) ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. En cas de « piratage » de quelque nature que ce soit et des conséquences qui en résultent, Yourbank Gestion Privée ne peut être tenu responsable.
Les sites extérieurs à la société Yourbank Gestion Privée ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Yourbank Gestion Privée qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leurs contenus. Ces liens facilitent l’information avec un site dédié, ceux-ci étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. Les informations et donnés présentes sur le site le sont uniquement à titre informatif et ne constituent en aucun cas un engagement commercial ou juridique.
Le site www.yourbank.fr est un site à but exclusivement informatif dont l'objectif est de présenter l'activité de Yourbank Gestion Privée ainsi que les principales caractéristiques de nos services et partenaires sans aucun engagement de quelque nature que ce soit.
Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère uniquement indicatif. Toute information peut être modifiée sans préavis par Yourbank Gestion Privée.
Les informations publiées sur le site ne constituent :
    • pas une offre de produits ou de services pouvant être assimilée à un appel public à l'épargne ou à une quelconque activité de démarchage ou de sollicitation à l'achat ou à la vente de valeurs mobilières ou de tout autre produit de gestion ou d'investissement.
    • pas une incitation ou un conseil en vue d’un quelconque investissement ou arbitrage de valeurs mobilières ou tout autre produit de gestion ou d’investissement.

Yourbank Gestion Privée décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de cette information et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir de cette information. 
La présentation sur ce site, des informations, renseignements, présentations ainsi que des sociétés, partenaires financiers, partenaires immobiliers, tout autre partenaire, leurs produits, services, publicités, particularités, liens directs, n’est délivrée qu’à titre informatif et ne constitue en aucun cas un quelconque conseil en investissement, un engagement sous quelque forme que ce soit, une recommandation personnalisée ou une sollicitation d’offre d’achat.
Le formulaire de contact permet uniquement une mise en relation avec la société Yourbank Gestion Privée. Toute autre demande via ce formulaire de contact n’aura aucune valeur auprès de Yourbank Gestion Privée qui ne pourra être tenu responsable sous quelque motif que ce soit et sous quelque forme que ce soit. Ce formulaire ne permettant aucunement le traitement d’opération, demande particulière, demande spécifique, suivi d’opération, suivi de dossier… Yourbank Gestion Privée étant de fait dégagé de toute responsabilité.

Cookies :
Nous portons à la connaissance des visiteurs que lors de visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation et être conservé temporairement en mémoire ou sur leur disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Yourbank Gestion Privée à l’employer. Ce cookie pourra être désactivé par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Liens hypertextes :
Le Site peut contenir des liens hypertextes pour d'autres sites présents sur le réseau Internet, Yourbank Gestion Privée n'étant pas l'éditeur, par conséquent, ne peut engager sa responsabilité. Une autorisation préalable et écrite est obligatoire pour tout  mis en place vers le présent site..

Propriété intellectuelle :
La reproduction de tous documents publiés sur notre site Internet est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Tous les contenus, photographies et autres documents sur ce site sont notre propriété ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle ou en utilisation libre de tout droit.
Les logos, modèles présents sur ce site nous appartiennent. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la marque affichée sur le site Internet.
L'utilisation frauduleuse du nom ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du notre site Internet.

Responsabilité :
Les sources des informations diffusées sur le site www.yourbank.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans aucune valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site www.yourbank.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Notre site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site et de Yourbank Gestion Privée ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers. En toute hypothèse, la Société ne saurait être responsable :
• en cas d’indisponibilité des Services pour des raisons telles que la défaillance du réseau public 
d’électricité, la défaillance des réseaux câblés de télécommunications, la perte de connectivité au réseau Internet due aux opérateurs publics ou privés, notamment de l’utilisateur, dont les causes proviennent notamment de grèves, de tempêtes, d’inondations, de tremblements de terre ou de toute autre cause ayant les caractéristiques de la force majeure,
• en cas d’utilisation des Services par un Utilisateur dans des conditions non-conformes aux termes de la présente Charte,
• dans les limites de la législation en vigueur, pour tout dommage indirect et ce y compris notamment les 
pertes de profit, de données ou tout autre perte de biens incorporels, et ce même si la Société a été informé de la potentialité de tels dommages, pouvant survenir de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services suite à l’accès auxdits services par un utilisateur non autorisé.
La Société ne saurait être tenue responsable de tout dysfonctionnement de quelque nature qu’il soit relatif au matériel informatique de l’utilisateur ainsi qu’à sa connexion d’accès à Internet, lors de l’accès au site internet et plus généralement aux services.
Plus particulièrement, la société ne saurait garantir l’utilisateur des services sur :
• les problèmes de vitesses d’accès au site et/ou de vitesse de mise en mémoire tampon de l’ordinateur de l’utilisateur des vidéos accessibles via les services que l’utilisateur serait susceptible de rencontrer,
• la qualité des textes, informations, descriptifs, photographies et vidéo adjoints aux informations publiées sur le site.
La société met à la disposition de l’Utilisateur, au travers de son site internet, l’accès à un certain nombre de Services (actifs ou pas) visant à l’accompagner dans la gestion de son patrimoine. Les informations données sur ce site n’ont pas un caractère contractuel.
L’Utilisateur est parfaitement conscient que la société Yourbank Gestion Privée ne peut s’engager à ce que le site informatif réponde à des besoins particuliers. 
Yourbank Gestion Privée se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d'actualiser le site, les mentions légale ets les présentes conditions d'utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.

Réalisation du site et hébergement :
Réalisation : Yourbank Gestion Privée, 1 Chemin Cheval Blanc 84800 Isle sur la Sorgue. 
Email : jacques.vivien@yourbank.fr
Hébergeur du site : IONOS 1&1 Internet SARL                                                                           
7, place de la Gare BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex

 

Share by: